Bientôt à Bobigny
Pour en savoir plus, inscrivez-vous dès maintenant !
Covivio a le plaisir de vous accueillir sur le site dédié à son programme B&D à Bobigny commercialisé par son partenaire CATELLA.
Covivio a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Covivio.
Ce site est exclusivement régi par la loi française. Les règles de conflit de Loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site ou en utilisant tout ou partie de ses fonctionnalités.
Editeur
Covivio SA, Société anonyme à conseil d’administration au capital de 261 424 983 € - Siège social : 18,
Avenue François Mitterrand, 57 000 Metz, France - R.C.S : METZ B364800060 - SIRET 36480006000287 - NIF : FR20 364 800 060
Bureaux : 30 Avenue Kléber, 75016 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 58 97 50 00
Email : communication@covivio.fr
Conception, réalisation hébergement
OSWALD ORB SAS
68 rue Marjolin, 92 300
Levallois-Perret
www.oswald-orb.fr
Crédits photos
Perspectives : La Fabrique à Perspective
Image : Getty Images
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site internet (notamment noms de domaine, marques, logos, slogans, dessins, modèles, documentations, illustrations, photographies, images, textes, logiciels, bandes sonores) sont la propriété exclusive de Covivio.
A l’exception de l’accord écrit et préalable de Covivio, il est interdit de reproduire, représenter, distribuer, associer, exploiter, adapter, arranger, modifier, traduire, corriger, transmettre, commercialiser, tout ou partie du site internet et/ou d’un quelconque élément qui le compose, quel qu’en soit le moyen et le support.
La copie à usage privé, personnel et non commercial de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source et des droits y afférant. Toute violation de ces dispositions impératives par l’utilisateur du site internet ou par un tiers est susceptible d’engager sa responsabilité par Covivio.
Liens hypertextes
La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans framing. En aucun cas Covivio ne pourra être tenue responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Covivio de quelque manière que ce soit.
Covivio ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence Covivio décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Politique de traitement des données personnelles
Retrouvez l’ensemble de notre politique sur le traitement des données personnelles ici
* Source GoogleMaps. ** Source RATP. *** Prix d’un appel local depuis un poste fixe. **** Source du grand paris express (1) Exemple de financement pour un 4 pièces (lot B22) de 80,1 m2 situé au deuxième étage avec un balcon de 3,89 m2 au prix de 304 413 € en TVA 5,5 %. Pour un prêt immobilier d’un montant de 279 000 €, un apport de 25 000 €, le remboursement s’effectue en 300 mensualités de 1 050 €. Taux fixe d’emprunt de 1,84 % hors frais de garantie et hors assurance. Cette simulation est communiquée à titre informatif ; elle est établie sur la base de taux moyens du marché constatés au 05/04/2022 pour diverses situations comparables avec un PTZ d’un montant de 102 000€. Cette présentation indicative ne constitue en aucune façon une offre commerciale ou publicitaire de financement et n’a aucune valeur contractuelle. Sous réserve d’acceptation de votre dossier de prêt immobilier par notre partenaire bancaire. Une assurance emprunteur sera demandée pour l’octroi du prêt. Les événements garantis et les conditions figurent aux contrats. L’emprunteur peut souscrire auprès de l’assureur de son choix une assurance dans les conditions fixées par l’article L 312-9 du code de la consommation, pourvu qu’elle présente un niveau de garantie équivalent au contrat d’assurance proposé par le prêteur. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. “Aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé d’un particulier, avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent.” “Pour tout prêt immobilier, l’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours ; l’achat est subordonné à l’obtention du prêt ;s’il n’est pas obtenu, le vendeur doit rembourser les sommes versées. (2) TVA 5,5 % à taux réduit sous réserve que les conditions de l’article 278 séries 11e du Code Général des Impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur - plafonds de ressources du réservataire à respecter). Si les conditions ci-contre ne sont pas remplies, le prix exprimé en TVA à 20 %. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente. Le réservataire dispose d’un droit de rétractation de 10 jours (article l 271-1 du code de la construction et de l’habitation). (3) Le PTZ est réservé aux primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve située dans certaines zones éligibles. Les conditions du nouveau PTZ (notamment plafonds de ressources) sont fixées par les articles L.31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation tels que modifiés par la loi de Finance pour 2016 et le décret du 29 décembre 2015. Conditions applicables pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2016. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire, cette aide est accordée aux personnes n’ayant pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins deux ans. (4) L’article 5 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014, dit « Dispositif Pinel » permet une réduction d’impôts dont le montant dépend de la durée de l’engagement de location pris par l’acquéreur. La réduction d’impôt varie de 12 à 21 %. Cette réduction s’applique aux logements respectant certaines conditions disponibles auprès de nos conseillers commerciaux. L’éligibilité au Dispositif Pinel n’est pas garantie par SNC NORMANDIE NIEMEN BOBIGNY dès lors que les conditions d’application sont fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte des incitations fiscales. Les prix de vente sont soumis à la TVA au taux de 20 %. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.(5) Prix exprimé en TVA à 20 %. Prix susceptible d’ajustement en fonction du taux de TVA en vigueur à l’encaissement de chaque échéance de prix. Grille des prix au 07/04/2022. Conditions détaillées sur simple demande.SNC NORMANDIE NIEMEN BOBIGNY au capital social de 1 000 € - RCS 833 927 726. Les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à SNC NORMANDIE NIEMEN BOBIGNY notamment lors de l’instruction des autorisations de construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel : les logements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés. Illustrations d’ambiance, non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptible d’adaptation. Perspectives : La Fabrique à Perspectives. Photos : Philippe Moulu. OSWALDORB - 05/2022.
Traitement des données personnelles par Covivio
Nous vous recommandons de lire attentivement notre politique de confidentialité car elle contient des informations importantes sur vos données personnelles notamment sur leur utilisation, les finalités poursuivies ainsi que les droits et moyens d’actions dont vous disposez. Si l’une d’entre elles venait à manquer, n’hésitez pas à contacter notre Data Protection Officer (le « DPO ») à l’adresse suivante : dpo@covivio.fr
Politique générale de traitement des données personnelles du Groupe Covivio
Retrouvez l’ensemble de notre politique sur le traitement des données personnelles ici.
Données personnelles spécifiquement collectées sur le site internet
Informations contenues sur le présent site internet
Les informations sont destinées à vous présenter les modalités précises de traitement de vos données personnelle qui ont été collectées sur le site internet Résidence B&D à Bobigny (93) | Covivio (bd-bobigny.com) (ci-après le « Site »). Les informations relatives cookies font l’objet d’un développement ultérieur.
Qui est le responsable du traitement ?
Il s’agit de Covivio S.A. dont le siège social est situé 18, Avenue François Mitterrand, 57 000 Metz (France), conjointement avec ses filiales contrôlées (le « Groupe Covivio »).
Pourquoi traitons-nous vos données personnelles (Finalités) ?
Nous traitons vos données personnelles afin que nous puissions, en fonction de votre choix :
- vous recontacter comme vous le propose notre formulaire de contact,
- et, le cas échéant vous transmettre des offres commerciales et des newsletters.
Si, à la suite de cette prise de contact, nous devions entamer une relation d’affaires, vos données sont susceptibles d’être intégrées dans notre outil de CRM (Client Relationship Management). Vous en serez informé par email et pourrez à tout moment vous y opposer. Les modalités de gestion de ces contacts via le CRM sont décrites dans la politique générale de traitement des données personnelles que vous pouvez consulter ici.
Base légale
La base légale du traitement de vos données personnelles est votre consentement que vous pouvez retirer à tout moment en vous adressant à dpo@covivio.fr.
Quelles données personnelles traitons-nous ?
Il s’agit des données que vous nous avez communiquées dans le formulaire de contact.
Transferts des données personnelles et sous-traitance
Ces données sont à l’usage exclusif du Groupe Covivio.
Les destinataires en sont :
- notre partenaire CATELLA en charge de la commercialisation de nos logements et agissant en qualité de sous-traitant de vos données personnelles;
- les collaborateurs habilités de Covivio et de ses filiales en France et à l’étranger (le Groupe Covivio);
- le cas échéant, certains collaborateurs habilités de la société OSWALD ORB SAS en charge de l’hébergement et/ou de la maintenance du présent Site qui peuvent agir en qualité de sous-traitant des données personnelles pour le compte de Covivio et de leurs éventuels sous-traitants.
Si vos données personnelles étaient amenées à être transférées en dehors de l’Union européenne, elles le seraient selon des modalités conformes à la réglementation en vigueur. Pour plus d’information, merci de contacter dpo@covivio.fr. Elles ne font en aucun cas l’objet de transactions commerciales avec des tiers.
Quelles en sont les durées de conservation ?
Une fois vos données personnelles collectées via le présent Site, elles peuvent être stockées :
- Par nos prestataires et/ou sous-traitants CATELLA et OSWALD ORB SAS pour une durée qui n’excède pas 36 mois après leur collecte ;
- Par les collaborateurs de CATELLA et du Groupe Covivio que vous avez contactés pour une durée qui dépendra de la relation d’affaires que nous sommes susceptibles d’entretenir. Vous pouvez à tout moment demander qu’elles soient supprimées en vous adressant à dpo@covivio.fr.
Quels sont vos droits ?
- Vous pouvez à tout moment demander un complément d’informations sur le traitement de vos données à caractère personnel.
- Vous disposez d’un droit d’accès à vos données,
- Vous disposez d’un droit de rectification afin notamment de corriger toute inexactitude ou données incomplètes,
- Vous disposez d’un droit de portabilité de celles-ci afin de les recevoir dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou de nous demander de les transmettre directement à un tiers de votre choix lorsque cela est juridiquement et techniquement possible,
- Vous disposez du droit de demander l’effacement des données vous concernant ou une limitation de leur traitement lorsqu’un motif justifie que nous suspendions temporairement le traitement de celles-ci,
- Vous disposez du droit de vous opposer au traitement de ces données en raison d’un motif légitime tant à votre situation particulière,
- Dans la mesure où le traitement a pour base légale votre consentement, vous disposez du droit de le retirer à tout moment,
- Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
Pour toute demande, nous vous invitons à vous adresser au Délégué à la protection des données : dpo@covivio.fr.
Evolution de notre politique en matière de traitement
La Politique de confidentialité reflète nos standards actuels, qui peuvent faire l’objet de modifications. Tout changement prendra effet à compter de la publication de la dernière version mise à jour de la présente politique.
Moyens d’opposition au dépôt des cookies
Lors de votre première visite sur notre Site, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix pour les cookies publicitaires et marketing. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez. Votre refus ou votre consentement au dépôt de cookies sera valable pour une durée de 6 mois
Afin de gérer les cookies installés, vous pouvez aussi :
- Paramétrer votre navigateur afin de bloquer voire supprimer les cookies installés par notre site.
- Paramétrer votre navigateur afin qu’il vous demande votre accord avant l’installation d’un cookie. Vous avez la possibilité de les accepter ou de les refuser un par un ou bien de tous les refuser.
- Décider de supprimer un cookie déjà installé en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet.